REFERENTIELS CONTRACTUELS

• Norme NF EN 16310
• Loi MOP
• FIDIC (Livrets Blanc, Rouge, Jaune et Gris)
• MF1
• NEC 3
• Droit Français
• Common Law

MODE DE REMUNERATION

• Dépenses contrôlées
• Contrat cadre
• Coût + honoraires
• Forfait
• Prix Maximum Garanti
• Clé en main

OBLIGATIONS

de moyens :

• Ingénierie
• Maîtrise d’œuvre
• Etudes techniques
• AMO
• Promotion immobilière
• MOD

de résultat :

• Clé en main
• Conception réalisation
• Contractant général